Le bureau

De gauche à droite :

Secrétaire

Mylène LÉCOT

Trésorière

Lucie COURTAT

Présidente

Anne-Sophie RICHARD

La prof

Carine CANTELOU

Carine est prof de danse chez nous, mais a bien d'autres cordes à son arc ! Elle enseigne la danse dans plusieurs associations et structures, et fait du coaching personnel par le biais de son auto-entreprise : Let's Go… & Dance!

Vous pouvez la joindre au 06.11.19.65.85.

Le règlement intérieur

Article 1 : Vie Associative

Afin de bénéficier des cours et ateliers proposés par l’association, chaque personne doit s’acquitter d’une cotisation annuelle. Elle doit également participer bénévolement, dans la mesure de ses moyens, à la vie de l’association, en particulier aux assemblées générales et à la mise en place des manifestations.

Article 2 : Inscription

Seul un dossier complet (fiche d’inscription signée, certificat médical et règlement) permet de valider l’inscription.

Le montant des cotisations est fixé par l’Assemblée Générale chaque année. Les frais d’adhésion et les cotisations sont payables à l’inscription.

Toute inscription est annuelle. Aucun désistement n’est accepté, sauf en cas de force majeure : raison médicale, déménagement, ou après décision du bureau pour des cas particuliers. Un justificatif (certificat médical, justificatif de domicile…) accompagnera la demande de résiliation.

Article 3 : Adhésion

L’association se réserve le droit de refuser une demande d’adhésion, sans avoir à motiver sa décision.

Article 4 : Cours d'essai gratuit

Le nouvel adhérent bénéficie d'un seul cours d'essai, à l'issue duquel il devra confirmer définitivement ou non son inscription.

Article 5 : Cotisation

La cotisation annuelle de 120€ peut être réglée en une ou trois fois, payable dans son intégralité le jour de l'inscription : encaissement des chèques en octobre, janvier et avril.

Les cours peuvent également être pris à l'unité pour 6€ le cours.

Toute échéance non honorée se traduira par une radiation automatique de l’adhérent.

Article 6 : Certificat Médical

Le certificat médical est obligatoire dès le premier cours et doit être daté de moins de trois mois à l’inscription. La délivrance et le renouvellement annuel de la licence FFD pour la pratique de la danse sont conditionnés par la production d’un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la danse.

Le certificat est valable un an à compter de sa délivrance par le médecin. (Articles L 231-2 et L 231-2-2 du code du sport et R 362-2 du code de l’Éducation). Sans ce document, aucune inscription ne pourra être validée pour des raisons de sécurité.

Article 7 : Assurance M.M.A.

En tant que licencié à la Fédération Française de Danse, vous bénéficiez d’une assurance responsabilité civile et de garanties individuelles accident à l’occasion de la pratique de la danse.

Article 8 : Responsabilités

Les élèves ne sont sous la responsabilité du professeur que pendant la durée du cours. Tout accident ayant lieu avant ou après le cours ne pourra être imputé à l’Association. Ainsi, il est demandé aux parents ou toutes personnes accompagnant l’élève :

  • d’amener l’élève dans la salle de danse et de venir les chercher au même endroit
  • de s’assurer de la présence du professeur de danse avant de laisser les élèves

Article 9 : Respect

Les élèves doivent respecter le professeur de danse ainsi que les autres élèves du cours. Les élèves doivent également respecter le matériel mis à leur disposition. Une tenue adaptée à la pratique de l’activité est conseillée.

Les élèves doivent respecter le règlement interne des locaux.

Tout manquement entraînera un avertissement. En cas de récidive, l’élève pourra être exclu du cours.

Article 10 : Calendrier

Les cours sont dispensés de septembre à juin selon un calendrier établi par l’association et en accord avec la Communauté de Communes. En cas d’absence du professeur, l’Association se réserve le droit d’annuler le cours ou de le maintenir sous la responsabilité d’un membre du bureau, et en informera les adhérents dans les meilleurs délais.

Article 11 : Urgence Médicale

En cas d’urgence médicale pendant le cours, le professeur de danse est habilité à appeler le 15.

Article 12 : Absence

Toute absence de l’adhérent ne sera ni remboursée ni reportée à l’exception des situations définies par le Conseil d’Administration à l’article 2 du présent règlement, prévenir le professeur de l’absence.

Les absences ponctuelles du professeur pour congé maladie ne donneront pas lieu à un remplacement de cours.

Statuts créés par l'Assemblée Générale constitutive du 06 juillet 2014

(Association loi 1901)

ARTICLE PREMIER - NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : DANCE Factory.

ARTICLE 2 - BUT OBJET

Cette association a pour objet de créer et développer une activité artistique dans un cadre culturel et sportif.

ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL

Le siège social est fixé à :

Hôtel de ville
2 rue du général De Gaulle
27600 GAILLON

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

ARTICLE 4 - DURÉE

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 - COMPOSITION

L'association se compose de :

  • Membres d'honneur
  • Adhérents

ARTICLE 6 - ADMISSION

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau.

ARTICLE 7 - MEMBRES - COTISATIONS

Sont adhérents ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation approuvée par l'assemblée générale dont le montant est inscrit dans le règlement intérieur. Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu ou rendent des services à l'association ; ils sont dispensés de cotisations.

Ont un droit de vote à l'assemblée générale :

  • tous les membres majeurs de l'association
  • le représentant légal pour un membre mineur

ARTICLE 8 - RADIATIONS

La qualité de membre se perd par :

  • La démission
  • Le décès
  • La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

ARTICLE 9 - AFFILIATION

La présente association est affiliée à la Fédération Française de Danse (FFD) et se conforme aux statuts et au règlement intérieur de cette fédération (nom, logo, etc.). Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du conseil d’administration.

ARTICLE 10 - RESSOURCES

Les ressources de l'association comprennent :

  1. Le montant des droits d'entrée et des cotisations
  2. Les subventions de l'État, des régions, des départements, des groupements de communes et des communes
  3. Les produits de toutes les manifestations qu'elle organise
  4. Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur

ARTICLE 11 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient.

Elle se réunit au moins une fois par an en fin de saison.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations. Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée. L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles à verser par les différentes catégories de membres. Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.

Le quorum est fixé à la moitié des membres de l'association plus un. Si le quorum n'est pas atteint, une assemblée générale extraordinaire sera convoquée.

Le vote par correspondance est interdit, et le vote par procuration est autorisé à raison d'un mandat par personne.

Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil. Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

ARTICLE 12 - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et pour modification des statuts ou la dissolution. Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.

ARTICLE 13 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est dirigée par un conseil d'au moins trois membres, élus pour trois années par l'assemblée générale, renouvelables par tiers tous les ans. Les membres sont rééligibles.

Les membres sortants sont volontaires ou désignés par tirage au sort.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration le mandat des membres remplacés.

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 14 - LE BUREAU

Le conseil d'administration élit parmi ses membres, un bureau composé de :

  1. Un président, et si besoin, un ou plusieurs vice-président(s)
  2. Un(e) secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire(e) adjoint
  3. Un trésorier(e), et, si besoin est, un trésorier adjoint

Les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables.

L'association est représentée en justice et dans les actes de la vie civile par son Président, ou à défaut, par un membre du Bureau désigné à cet effet.

ARTICLE 15 - INDEMNITÉS

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

ARTICLE - 16 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Un règlement intérieur est établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

ARTICLE - 17 - DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.